Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYALE INTERIORS
SA UGEPA

Numéro de dépôt :
97669226
Date de dépôt :
17/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2007

Présentation de la marque ROYALE INTERIORS

Déposée le 17 mars 1997 par la société SA UGEPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYALE INTERIORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la société SA UGEPA domicilié(e) ROUTE DE THENNES, ZONE INDUSTRIELLE, 80110 MOREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 741 720 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA UGEPA - France.

La marque ROYALE INTERIORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669226.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALE INTERIORS est expirée depuis le 17 mars 2007.

SA UGEPA a également déposé les autres marques suivantes : DECORPASSION , HOME OF ELEGANCE


SA UGEPA - ROUTE DE THENNES, ZONE INDUSTRIELLE, 80110 MOREUIL - France - SIREN 741720262


SA UGEPA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Tentures murales non en matières textiles.